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Ordre du jour et/ou emploi du temps - R16781121(1)
Nature
Ordre du jour et/ou emploi du temps
Code du discours/geste
R16781121(1)
CODE de la session
16781117
Date
21/11/1678
Cote de la source
C 7200
Folio
21v
Espace occupé
0,3
Locuteur
Titre
np
Nom
np
Prénom
np
Fonction
np
Texte :
Dans laquelle seance Messieurs les commissaires presidents pour le Roy delibererent de s'assembler tous les lundis et vendredi a huit heures du matin dans la maison de M. le marquis de Calvisson pour travailler a la commission ordinaire de la verification des debtes des communautez, et les mêmes jours de relevée pour le rapport des preambules des impositions.